Pour optimiser les finances personnelles et réduire l’endettement, il est crucial de saisir les nuances entre les cessions de créance et les rachats de crédit. Une cession de créance implique le transfert de créances d’un créancier à un cessionnaire, tandis qu’un rachat de crédit concerne la reprise d’un prêt existant sous de meilleures conditions. Ce texte explore le fonctionnement de ces deux mécanismes, soulignant leurs implications pour les débiteurs. Il distingue également les rôles des parties impliquées, les défis associés, et les potentiels litiges, offrant ainsi un aperçu approfondi sur la gestion efficace de dettes.
Il est important de rappeler les trois parties impliquées dans une cession de créance : le débiteur (ou cédé), le créancier (ou cédant) et le tiers (le cessionnaire). Ensuite, il convient de définir les rôles de chacune de ces parties. Le créancier cède (le cédant) ou transfère la propriété d’une créance à un tiers, le cessionnaire. Le débiteur ou le cédé est notifié, par acte d’huissier, de cette cession de créance. Un exemple concret clarifiera le processus :
Prenons une entreprise commerciale comme créancier, une personne physique comme débiteur (client de l’entreprise) et une banque comme cessionnaire. La cession de créance se déroule comme suit : l’entreprise cède sa créance sur son client à la banque. L’entreprise reçoit un paiement de la banque, généralement partiel et sujet à des frais. Par conséquent, le client de l’entreprise devient le débiteur de la banque.
Normalement, une convention est établie entre l’entreprise (le cédant) et la banque (le cessionnaire). Sans cela, le client (le cédé) continue de s’adresser à l’entreprise (le cédant) comme s’il était toujours responsable de la créance.
Le défi ici est que la banque acquiert la créance sans garantie absolue de recevoir le remboursement du client de l’entreprise. La banque procède à cet achat avec l’espoir de réaliser un bénéfice, sachant que la créance peut être cédée par l’entreprise à moins de 70 % de sa valeur initiale, mais la banque vise à récupérer 100 % du montant auprès du client débiteur.
Prenons un autre exemple : la banque est le créancier (le cédant), l’entreprise est le débiteur (le cédé) et une société de recouvrement est le cessionnaire (tierce personne morale). En général, la société de recouvrement achète le portefeuille de créances que la banque lui cède à un prix relativement bas. Par exemple, un portefeuille de créances évalué à 10 000 € peut être cédé pour 4 000 €. Dans cette procédure, la banque prend en compte la solvabilité de son client, tandis que la société de recouvrement vise à couvrir son investissement en recouvrant ultérieurement un montant supérieur au prix d’acquisition des créances. Ceci est souvent associé à des litiges potentiels.
L’entreprise a la possibilité de racheter sa créance au prix de cession de 4 000 € auprès de la société de recouvrement, même si elle devait initialement rembourser 10 000 € à la banque. Le processus de rachat de créance n’est pas simple, d’où la recommandation de recourir à un courtier spécialisé qui maîtrise toutes les démarches, y compris l’acte d’huissier à effectuer et la négociation avec la société de recouvrement, qui ne cèdera pas facilement le portefeuille sans réaliser un profit.
En tenant compte de ces explications, il est essentiel de noter que le rachat de crédit diffère considérablement de la cession de créances ou de dettes, bien que certaines personnes les confondent. Si un emprunteur contracte un crédit auprès d’une banque qui cède ensuite le portefeuille de créances à une société de recouvrement, l’emprunteur devra rembourser la société de recouvrement et non plus la banque. Ceci constitue une cession de créance.
D’autre part, si l’emprunteur souscrit un nouveau crédit auprès d’une autre banque pour rembourser son crédit initial, la nouvelle banque rachète le crédit et rembourse l’ancienne banque. Cette opération, accompagnée de démarches et de frais, constitue un rachat de crédit, où l’emprunteur cherche des conditions de prêt plus favorables par rapport à son ancienne banque. En résumé, le rachat de crédit ne correspond ni à une cession de créance ni à une cession de dettes.
L’emprunteur doit analyser les avantages et les inconvénients de chacune de ces opérations pour mieux gérer ses finances.
Voici un exemple de calcul de tableau d’amortissement pour un rachat de crédit de 60 000 € emprunté sur une durée d’amortissement de 7 ans, soit 84 échéances, avec un TAEG de 4,3 % ( février 2024 ).
Mois | Intérêts | Capital amorti | Reste dû |
---|---|---|---|
Mois 1 | 215 € | 613 € | 59 387 € |
Mois 2 | 213 € | 616 € | 58 771 € |
Mois 3 | 211 € | 618 € | 58 153 € |
Mois 4 | 208 € | 620 € | 57 533 € |
Mois 5 | 206 € | 622 € | 56 911 € |
… | … | … | … |
Mois 80 | 15 € | 814 € | 3 284 € |
Mois 81 | 12 € | 817 € | 2 468 € |
Mois 82 | 9 € | 820 € | 1 648 € |
Mois 83 | 6 € | 823 € | 825 € |
Mois 84 Année 7 | 3 € | 825 € | 0 € |
Tableau d’amortissement : votre guide dans le labyrinthe du rachat de crédit
En plus de vous aider à comprendre vos engagements financiers, le tableau d’amortissement peut également être un outil précieux pour identifier une offre bancaire avantageuse lors du processus de rachat de crédit. En examinant attentivement ce tableau, vous pouvez évaluer différents scénarios de remboursement et comparer les offres proposées par différentes banques ou institutions financières.
Recherchez des éléments tels que le montant total remboursé sur la durée du prêt, le coût total de l’assurance emprunteur, ainsi que les variations potentielles des taux d’intérêt. Une offre bancaire avantageuse sera celle qui vous permettra de réduire vos mensualités tout en minimisant les coûts totaux du prêt. En utilisant le tableau d’amortissement comme guide, vous pourrez prendre des décisions éclairées et choisir l’offre qui correspond le mieux à vos besoins financiers à long terme.
Le nantissement est une garantie que le débiteur propose à son créancier. Il s’agit d’une mise en gage d’un bien meuble corporel afin d’assurer le parfait remboursement de la dette, mais sans que le créancier en prenne possession. Cela peut concerner un fonds de commerce, un solde de compte bancaire ou même un contrat d’assurance vie, etc. Ce n’est qu’en cas de non-respect des obligations de recouvrement de la dette par le débiteur que le créancier peut entamer des démarches pour prendre possession du bien nanti afin de le vendre ou de l’utiliser pour se faire rembourser.
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